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Marques déposées par monsieur MICHAUD Georges
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LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD
Monsieur MICHAUD Georges

Numéro de dépôt :
1301502
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
19/02/2005

Présentation de la marque LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD

Déposée le 19 février 1985 par monsieur MICHAUD Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MICHAUD Georges domicilié(e) 6 boulevard du Théâtre, 73000 CHAMBERY (dossier no 2036311) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce domicilié(e) (dossier no 2036311) - France.

La marque LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD est expirée depuis le 19 février 2005.

MICHAUD Georges a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD


Monsieur MICHAUD Georges - 6 boulevard du Théâtre, 73000 CHAMBERY (dossier no 2036311) - France


Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - (dossier no 2036311) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1994 n°2036311 - Publication au BOPI 1994-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Bonbons au chocolat.